Termes et conditions

L'Association du patrimoine chemillois (APCEA) est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Association du patrimoine chemillois (APCEA) .
Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de l'Association du patrimoine chemillois (APCEA) .

Pour ce qui précède merci d'adresser un courriel à cette adresse : assopatrimoine.chemillois@gmail.com

Loi applicable
L'usage de ce site Web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.



Droit moral

Conformément au code de la propriété intellectuelle, tout auteur a droit au respect de son nom et de l'intégrité de son œuvre. Ainsi toute utilisation de contenu protégé en tant qu'œuvre par le code de la propriété intellectuelle devra être faite sans modification et comporter le nom de son auteur et du cessionnaire des droits le cas échéant.



Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies (témoins de connexion), à l'exception de ceux qui sont mis en place directement par les sites auxquels les liens renvoient.